Pourquoi Arbitrall ? Parce que à l’origine l’arbitrage était la seule solution pour trancher les conflits entre les personnes ou les entreprises. Et cet arbitrage n’était pas pratiqué par un juge qui appliquait le droit, tout simplement parce que le droit civil ou commercial n’existaient pas encore, ou de manière larvée.
Les personnes en conflit se confiaient à un arbitre qui était choisi parmi les personnes de grande intégrité ou des spécialistes de la technique. Ce pouvait être un notable, un homme d’église, un commerçant réputé, un professeur, un artisan spécialiste, le responsable local d’une confrérie…
Ces personnes prononçaient des décisions arbitrales qui s’inspiraient des règles du métier, des bons usages, des coutumes et de l’équité. Ces décisions arbitrales pouvaient parfois condamner à des paiements mais pouvaient aussi prononcer les engagements réciproques que chaque partie devrait ensuite exécuter.
Cette forme originelle d’arbitrage ne copiait pas le système judiciaire pour aboutir à une condamnation après des plaidoiries. La décision arbitrale de l’époque était plus subtile et la réparation en nature était réellement la règle : ce qui pouvait être réparé devait être réparé. Un comportement malheureux pouvait être corrigé de manière adaptée.
En réalité les arbitres de l’époque utilisaient le mécanisme de la décision liante (aussi appelé « tierce décision obligatoire »), à savoir créer une solution arbitrale qui respecte l’équité et les intérêts légitimes des parties tout en respectant les règles en vigueur. Un petit peu comme s’ils recherchaient la sagesse pour écrire l’accord idéal à la place des protagonistes.
C’est cet esprit arbitral que Arbitrall ressuscite
